abonné / membre
Parties
Le présent accord est conclu entre
(1) Findyourfate.com et
(2) L'abonné/le membre ou la personne identifié(e) dans le formulaire d'abonnement/adhésion auquel ces conditions d'abonnement/adhésion et de licence se réfèrent ("Abonné" / "Membre") et régit l'utilisation du site Web findyourfate.com par l'abonné/le membre ou l'utilisateur autorisé.
Dans le présent accord, toutes les expressions ont la signification énoncée dans les conditions générales d'utilisation de findyourfate.com ou la signification suivante :-
2.1 "Utilisateur autorisé" désigne la personne qui a accès au site Web FINDYOURFATE.COM sous un identifiant distinct délivré par findyourfate.com, sur instruction écrite de l'abonné/du membre, en vertu du présent accord;
2.2 "Date d'entrée en vigueur" désigne la date à laquelle findyourfate.com accepte la demande d'abonnement de l'abonné/du membre au site Web findyourfate.com et à partir de laquelle l'abonné/le membre a accès au site Web findyourfate.com;
2.3 "Contenu" désigne toutes les données qui, de temps à autre, composent le site Web findyourfate.com, y compris, sans limitation, les illustrations, les photographies et le texte ou toute partie de ceux-ci;
2.4 "Identifiant" désigne le nom d'utilisateur et le mot de passe de l'abonné/du membre;
2.5 "Licence" désigne la licence accordée à l'abonné/au membre en vertu de la clause 3.1 ci-dessous;
2.6 "Locaux" désigne l'adresse principale à partir de laquelle l'abonné/le membre accédera au site Web findyourfate.com et les autres adresses où l'utilisateur peut accéder à distance au site, telles qu'elles nous ont été notifiées dans le formulaire d'abonnement/adhésion;
2.7"Formulaire d'abonnement/adhésion" désigne le formulaire figurant au recto du présent document ou imprimé à partir du site contenant les coordonnées de l'abonné/du membre, dont la soumission dûment remplie à FINDYOURFATE.COM constitue une demande d'abonnement au site Web FINDYOURFATE.COM selon les conditions énoncées dans le présent accord;
2.8"Logiciel" désigne le logiciel ou toute partie de celui-ci (y compris toute mise à niveau ou modification y apportée de temps à autre) auquel findyourfate.com ou les fournisseurs de findyourfate.com donnent accès à l'abonné/au membre ou qui est mis à disposition de l'abonné/du membre en téléchargement pour permettre à l'abonné/au membre d'utiliser le site Web findyourfate.com;
2.9 "Frais d'abonnement/adhésion" désigne les frais d'abonnement/adhésion annuels non remboursables ou les frais non remboursables de membre à vie ou les frais de service unique non remboursables pour l'accès au site Web findyourfate.com par le(s) utilisateur(s) autorisé(s); les frais initiaux sont ceux spécifiés dans le formulaire d'abonnement/adhésion et peuvent varier d'une année à l'autre moyennant un préavis d'au moins 30 jours à l'abonné/au membre avant chaque anniversaire du présent accord;
2.10 "Fournisseur" désigne toutes les personnes qui fournissent le site Web findyourfate.com, y compris, mais sans s'y limiter, celles qui publient et fournissent des informations, fournissent du matériel, des logiciels ou d'autres services au site Web findyourfate.com;
2.11 "Site Web findyourfate.com" désigne les services de prédiction en ligne et autres services connexes actuellement disponibles sur www.findyourfate.com, mis à la disposition de l'abonné/du membre conformément au présent accord et qui, entre findyourfate.com et l'abonné/le membre, sont la propriété de findyourfate.com.
2.12 findyourfate.com "CGU" les conditions générales d'utilisation de l'utilisateur annexées en tant qu'annexe 1
3.Licence
3.1 En contrepartie du paiement par l'abonné/le membre des frais d'abonnement/adhésion et de tous les autres frais associés à l'utilisation par l'abonné/le membre et/ou tout utilisateur autorisé du site Web FINDYOURFATE.COM, FINDYOURFATE.COM accorde par la présente à l'abonné/au membre une licence limitée, non exclusive et non transférable pour accéder et utiliser le site Web FINDYOURFATE.COM conformément aux CGU de FINDYOURFATE.COM.
3.2 FINDYOURFATE.COM attribuera à l'abonné/au membre ou permettra à l'abonné/au membre de sélectionner, à notre discrétion, un identifiant pour que l'abonné/le membre accède au site Web FINDYOURFATE.COM dans les locaux.
3.3 L'abonné/le membre garantit que les informations qu'il a fournies dans le formulaire d'abonnement/adhésion, y compris les coordonnées de l'utilisateur autorisé, sont exactes et complètes, et il s'engage à informer immédiatement FINDYOURFATE.COM, et en tout état de cause dans les 7 jours, de toute modification de ces informations.
3.4 Par la présente, l'abonné/le membre garantit et s'engage que tout le contenu auquel il accède par l'utilisation du site Web FINDYOURFATE.COM sera utilisé conformément aux conditions générales d'utilisation de FINDYOURFATE.COM ci-annexées.
3.5 L'abonné/le membre doit informer immédiatement FINDYOURFATE.COM par écrit de toute utilisation abusive du contenu et/ou du site Web FINDYOURFATE.COM, y compris toute violation du droit d'auteur ou d'autres droits de propriété intellectuelle découlant du contenu ou du site Web FINDYOURFATE.COM.
3.6 L'abonné/le membre s'engage à obtenir le respect par les utilisateurs autorisés des conditions générales d'utilisation de FINDYOURFATE.COM et des modifications qui pourraient y être apportées de temps à autre, et à mettre en place des processus de gestion appropriés pour contrôler ce respect. L'abonné/le membre accepte en outre d'indemniser FINDYOURFATE.COM contre toute violation de ces conditions.
Clause de non-responsabilité et limitation de responsabilité
4.1 L'abonné/le membre reconnaît et accepte expressément que le site Web FINDYOURFATE.COM est fourni sous réserve des clauses de non-responsabilité et des limitations de responsabilité énoncées dans les conditions générales d'utilisation de FINDYOURFATE.COM et accepte d'être lié par celles-ci comme s'il était lui-même un utilisateur autorisé.
4.2 FINDYOURFATE.COM dépend du World Wide Web pour la livraison du site Web FINDYOURFATE.COM au(x) utilisateur(s) autorisé(s) de l'abonné/du membre et, sans limiter ce qui précède, bien que FINDYOURFATE.COM fasse ses meilleurs efforts pour minimiser les retards et les interruptions dans la livraison et/ou la mise à jour du site Web FINDYOURFATE.COM, FINDYOURFATE.COM ne sera en aucun cas responsable envers l'abonné/le membre des conséquences d'un tel retard ou d'une telle interruption.
4.3 Aucune disposition du présent accord ne vise à exclure la responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels causés par la négligence de FINDYOURFATE.COM ou de ses agents ou employés.
4.4 Le site Web FINDYOURFATE.COM peut, de temps à autre, contenir de la publicité et des parrainages. FINDYOURFATE.COM n'est pas responsable de la conformité ou non des documents fournis par ces annonceurs et sponsors, ni de leur conformité ou non avec les codes ou dispositions volontaires ou légaux, et ne peut garantir qu'il n'acceptera pas de publicité ou de parrainage de concurrents de l'abonné/du membre.
4.5 www.findyourfate.com ne pourra être tenu responsable des pertes de quelque nature que ce soit et/ou des réclamations pour souffrance morale qui pourraient découler de l'utilisation directe ou indirecte de l'un des contenus de www.findyourfate.com
5.Frais et paiement
5.1 L'abonné/le membre paiera à FINDYOURFATE.COM les sommes suivantes :
5.1.1 les frais d'abonnement/adhésion annuels, les frais de membre à vie ou les frais uniques d'avance;
5.1.2 tous les autres frais découlant de l'utilisation du site Web FINDYOURFATE.COM par l'abonné/le membre de temps à autre et dont l'abonné/le membre est responsable.
5.1.3 FINDYOURFATE.COM facturera à l'abonné/au membre annuellement, ou une fois d'avance pour le membre à vie, les frais d'abonnement/adhésion, à l'adresse soumise sur le formulaire d'abonnement/adhésion ou à toute autre adresse notifiée par écrit à FINDYOURFATE.COM par l'abonné/le membre. Toutes les factures sont exigibles et payables dès réception. FINDYOURFATE.COM se réserve le droit de suspendre l'utilisation du site Web FINDYOURFATE.COM par l'abonné/le membre en cas de non-paiement, sans préavis. L'abonné/le membre sera responsable de tous les frais de recouvrement engagés par FINDYOURFATE.COM, y compris, sans limitation, les honoraires d'avocat pour le recouvrement des sommes impayées.
5.2 Les frais d'abonnement/adhésion et tous les autres frais payables au titre du présent accord sont exclusifs de la taxe sur la valeur ajoutée et des autres taxes de vente applicables, qui seront payées par l'abonné/le membre au taux et de la manière prescrits par la loi en vigueur.
5.3 Toutes les taxes et autres redevances ou frais gouvernementaux relèvent de la responsabilité de l'abonné/du membre et peuvent être ajoutés et facturés sur le compte de l'abonné/du membre.
6.1 Le présent accord prend effet à la date d'entrée en vigueur et se poursuit pendant un an (pour les abonnements annuels), puis pour des périodes supplémentaires (pour les abonnements à vie), à moins qu'il ne soit résilié plus tôt comme prévu ci-dessous.
6.2 Chaque partie peut résilier le présent accord à tout anniversaire de celui-ci en fournissant un avis écrit d'annulation au plus tard trente (30) jours avant la fin de la période en cours.
6.3 Nonobstant la présente clause, FINDYOURFATE.COM peut résilier le présent accord avec effet immédiat si un cas de force majeure (tel que défini à la clause ci-dessous) se poursuit pendant une période de plus d'un mois ou si un utilisateur autorisé enfreint les CGU de FINDYOURFATE.COM.
6.4 En cas de résiliation, l'abonné/le membre reste responsable de toutes les sommes dues et exigibles envers FINDYOURFATE.COM en vertu du présent accord.
6.5 Toute résiliation du présent accord, quelle qu'en soit la raison, n'affecte pas les droits ou obligations acquis de l'une ou l'autre partie, ni n'affecte l'entrée en vigueur ou le maintien en vigueur de toute disposition qui, expressément ou implicitement, est destinée à entrer en vigueur ou à continuer de s'appliquer à la date ou après une telle résiliation.
Avis
Tous les avis signifiés en vertu du présent accord seront envoyés par courrier électronique à la partie concernée aux adresses des parties figurant dans le formulaire d'abonnement/adhésion ou à toute autre adresse convenue par écrit entre les parties. Cet avis est réputé avoir été donné trois heures après son envoi. En outre, FINDYOURFATE.COM peut également signifier un avis à l'abonné/au membre via le site Web FINDYOURFATE.COM, et cet avis est réputé avoir eu lieu à la date de sa première apparition sur le site Web FINDYOURFATE.COM.
Force majeure
FINDYOURFATE.COM ne pourra être tenu responsable envers l'abonné/le membre ou le(s) utilisateur(s) autorisé(s) de l'abonné/du membre de tout manquement aux obligations de FINDYOURFATE.COM en vertu du présent accord résultant de tout événement ou circonstance indépendant de la volonté raisonnable de FINDYOURFATE.COM, y compris, sans limitation, les grèves, les lock-out, les lois et règlements gouvernementaux, les conflits du travail, les défaillances des fournisseurs ou concédants de licence, la défaillance de tout système de télécommunication, la défaillance du World Wide Web, de tout système informatique ou de tout fournisseur d'accès Internet, la défaillance d'un fournisseur à fournir un service (y compris le contenu et les logiciels) et tout acte de Dieu ou de tout gouvernement ou autorité réglementaire ("Force majeure").
Nullité
Si une disposition ou une condition du présent accord est jugée en tout ou en partie invalide, illégale ou inapplicable, la force exécutoire du reste du présent accord n'en sera pas affectée.
Indemnisation
L'abonné/le membre accepte d'indemniser et de dégager de toute responsabilité FINDYOURFATE.COM, ses employés, agents, dirigeants, administrateurs et autres représentants de et contre toute responsabilité, dommage, réclamation, action, coût et dépense (y compris les frais de justice) que FINDYOURFATE.COM pourrait subir ou encourir, en relation avec ou découlant de toute violation du présent accord par l'abonné/le membre et de l'utilisation du site Web FINDYOURFATE.COM. Findyourfate.com n'accepte aucune responsabilité quant au contenu, à l'exactitude, aux résultats et à la conformité de ces résultats. Lorsqu'une action est intentée contre FINDYOURFATE.COM en ce qui concerne une telle violation ou utilisation, FINDYOURFATE.COM peut participer à la défense de toute réclamation ou action, et à toute négociation de règlement, et se réserve le droit, à ses propres frais, d'assumer formellement la défense et le contrôle exclusifs de toute réclamation ou action, après quoi les obligations de l'abonné/du membre au titre de la présente clause cesseront.
Intégralité de l'accord et renonciation
Le présent accord, tel que modifié par les conditions générales d'utilisation de FINDYOURFATE.COM, constitue l'intégralité de l'entente entre nous. Aucune condition d'achat de l'abonné/du membre ou autre variation supposée n'aura d'effet sur les présentes conditions convenues entre les parties. Aucun retard ou indulgence de la part de FINDYOURFATE.COM dans l'application des dispositions du présent accord n'affectera les droits de FINDYOURFATE.COM, et aucune renonciation aux droits de FINDYOURFATE.COM ne vaudra renonciation à toute violation ultérieure. Aucun droit, pouvoir ou recours conféré ou réservé à FINDYOURFATE.COM n'est exclusif de tout autre droit, pouvoir ou recours disponible pour FINDYOURFATE.COM, et chacun de ces droits, pouvoirs ou recours est cumulatif.
Modification
FINDYOURFATE.COM se réserve le droit de modifier les conditions générales d'utilisation de FINDYOURFATE.COM comme indiqué dans celles-ci.
Droit applicable et dispositions générales
La validité, la construction et l'exécution du présent accord sont régies par les CGU de FINDYOURFATE.COM.
Utilisation du courrier électronique pour les communications officielles
L'abonné/le membre dirige par la présente findyourfate.com à envoyer tous les rapports et communications au membre/à l'abonné par courrier électronique en utilisant l'adresse e-mail enregistrée. L'abonné/le membre comprend qu'Internet n'est pas crypté et n'est pas un moyen de transmission sécurisé. L'abonné/le membre reconnaît et accepte qu'une telle méthode de transmission non sécurisée comporte les risques d'une altération non autorisée possible des données et/ou d'une utilisation non autorisée de celles-ci à quelque fin que ce soit.
L'abonné/le membre accepte d'exonérer findyourfate.com et ses membres de toute responsabilité pour une telle utilisation abusive et réception d'informations, et de dégager findyourfate.com ou ses membres de toute responsabilité pour les coûts ou pertes que l'abonné/le membre pourrait subir en raison d'erreurs, de retards ou de problèmes de transmission ou autrement causés par l'utilisation d'Internet comme moyen de transmission.
UTILISATEUR
Veuillez lire ceci attentivement. En accédant au site Web à l'adresse https://www.findyourfate.com/ (le "Site"), vous acceptez les conditions qui apparaissent ci-dessous. Il s'agit d'un accord juridiquement contraignant. Si vous avez des questions, veuillez contacter [email protected].
Ces conditions ont été mises à jour pour la dernière fois le 9 mai 2006.
Introduction
Ce site est la propriété de findyourfate.com ("FINDYOURFATE.COM") et est exploité par ses soins. Les coordonnées apparaissent sur la page Web 'Nous contacter'.
En tant qu'utilisateur (qu'il soit à l'essai ou abonné/membre), vous pourrez accéder au contenu de la plupart des zones du site après avoir suivi le processus d'inscription. Certaines zones du site peuvent n'être ouvertes qu'aux abonnés/membres à part entière ou ne sont disponibles que pour une durée limitée.
Toute limite de temps s'appliquant à votre accès et à votre utilisation du Site selon ces Conditions sera énoncée dans les conditions de toute offre d'essai d'abonnement/adhésion. Cependant, FINDYOURFATE.COM se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre accès et votre utilisation du Site à tout moment. Il peut exercer ce droit avec ou sans préavis. Le cas échéant, un avis sera envoyé à votre adresse e-mail telle que notifiée à FINDYOURFATE.COM. Dans ce cas, l'avis est réputé avoir été donné trois heures après son envoi. Vous êtes responsable de tous les frais facturés par vos propres fournisseurs d'accès Internet et de services de télécommunications.
Utilisation du contenu de findyourfate.com
Tous les documents sur le Site et les messages électroniques (le "Contenu") appartiennent à FINDYOURFATE.COM ou à ses concédants de licence. Vous pouvez récupérer et afficher le contenu du Site sur un écran d'ordinateur, imprimer des pages individuelles sur papier (mais pas les photocopier) et stocker ces pages sous forme électronique sur un disque (mais pas sur un serveur ou un autre dispositif de stockage connecté à un réseau) pour votre usage personnel et non commercial. Sauf disposition expresse ci-dessus, vous ne pouvez pas reproduire, modifier ou exploiter commercialement de quelque manière que ce soit le contenu, sauf en tant que matériel source en créditant pleinement FINDYOURFATE.COM comme source, y compris la mention de la marque et du droit d'auteur. Veillez à ne pas copier les conceptions, les marques ou la propriété intellectuelle d'autrui rapportées sur le Site, car cela pourrait entraîner des poursuites judiciaires de la part du propriétaire de ce contenu. En particulier, mais sans limiter l'application générale des restrictions contenues dans la phrase précédente, vous ne pouvez faire aucune des choses suivantes sans l'autorisation écrite préalable de FINDYOURFATE.COM :
- Redistribuer tout ou partie du Contenu (y compris en l'utilisant comme élément d'une bibliothèque, d'archives ou d'un service similaire)
- Supprimer l'avis de droit d'auteur ou de marque de toute copie du Contenu réalisée en vertu des présentes Conditions
- Créer une base de données sous forme électronique ou manuelle structurée en téléchargeant et en stockant systématiquement tout ou partie du Contenu.
Les demandes de republication ou de redistribution du Contenu doivent être adressées à FINDYOURFATE.COM à [email protected] Vous reconnaissez que "FINDYOURFATE.COM", "findyourfate.com" sont des marques commerciales et que vous ne pouvez pas les utiliser sans l'autorisation écrite de FINDYOURFATE.COM.
Inscription
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Chaque inscription est pour un seul utilisateur/membre. Lors de l'inscription, vous choisirez un nom d'utilisateur et un mot de passe. FINDYOURFATE.COM n'autorise aucun des cas suivants :
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- Un accès via un seul nom et mot de passe mis à la disposition de plusieurs utilisateurs sur un réseau.
Vous êtes responsable de toute utilisation du Site faite par vous ou par toute autre personne utilisant votre nom d'utilisateur et votre mot de passe (collectivement, "Identifiant") et de la prévention de toute utilisation non autorisée de votre Identifiant. Si vous pensez qu'il y a eu une violation de la sécurité telle que la divulgation, le vol ou l'utilisation non autorisée de votre identifiant ou de toute information de paiement, vous devez en informer immédiatement FINDYOURFATE.COM par e-mail à l'adresse [email protected]. Toute utilisation abusive de ce Site ou violation de cet accord peut également entraîner des mesures disciplinaires ou des sanctions de la part de toute organisation avec laquelle vous êtes associé et qui s'abonne à ce Site en votre nom, et FINDYOURFATE.COM se réserve le droit de l'informer d'une telle utilisation abusive ou violation.
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Babillards et groupes de discussion
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.porter atteinte aux droits de tiers ou contenir toute autre forme de contenu illicite; - poster ou publier de toute autre manière des Messages contenant un virus ou un autre composant nuisible;
restreindre ou entraver tout autre utilisateur dans l'utilisation des Forums
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Mises à jour par e-mail
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Contenu des services supplémentaires
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Limitation de responsabilité et clause de non-responsabilité
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